Chez Mamaniamagazine.com, nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui et attendons de nos utilisateurs qu’ils fassent de même. Si vous pensez que votre travail protégé par le droit d’auteur a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur et qu’il est accessible sur ce site web, veuillez nous en informer immédiatement en fournissant les informations suivantes :
- Une signature physique ou électronique du titulaire des droits d’auteur ou d’une personne autorisée à agir en son nom.
- L’identification de l’œuvre protégée par des droits d’auteur qui aurait été violée. (Exemple : « Le livre ‘Random Copyrighted Work’ de John Doe »).
- L’identification du matériel prétendument en infraction ou faisant l’objet d’une activité en infraction et qui doit être retiré ou dont l’accès doit être désactivé, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel. (Exemple : URL ou description des pages spécifiques où se produit l’infraction).
- Vos coordonnées, y compris votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
- Une déclaration de votre part indiquant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière incriminée n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son agent ou la loi.
- Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du détenteur des droits d’auteur.
Dès réception d’un avis DMCA valide, nous prendrons les mesures appropriées, qui peuvent inclure la suppression ou la désactivation de l’accès au matériel en infraction. Nous pouvons également fermer les comptes des utilisateurs qui sont des contrefacteurs récidivistes.
Veuillez noter que le dépôt d’une notification DMCA fausse ou trompeuse peut avoir des conséquences juridiques. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vos réclamations sont exactes et conformes à la DMCA.
Merci de nous aider à maintenir un environnement en ligne sûr et respectueux.
L’équipe Mamaniamagazine.com